Conseil Municipal du 29 juin 1994




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W99 Page 149Séance du 29 juin 1994 - Registre 169W99 Page 149 - Délibération
169W99 Page 152Budget supplémentaire. Année 1994. - Registre 169W99 Page 152 - Délibération
169W99 Page 153Refinancement de la dette avec le Crédit Local de France. - Registre 169W99 Page 153 - Délibération
169W99 Page 156Approbation d'un avenant au bail donné à l'Etat portant sur la révision du loyer du service des Douanes sis 5 , Rue de l'ILETTE. - Registre 169W99 Page 156 - Délibération
169W99 Page 157Contrat de maintenance avec la Société COPY 77 pour un photocopieur destiné à la division des affaires économiques et de l'emploi. - Registre 169W99 Page 157 - Délibération
169W99 Page 158Cession de matériel de l'ancienne cuisine centrale à un particulier. - Registre 169W99 Page 158 - Délibération
169W99 Page 159Approbation d'une convention pour la consultation des enfants à la Mini-Crèche - Registre 169W99 Page 159 - Délibération
169W99 Page 160Pré-contrat d'agglomération. - Registre 169W99 Page 160 - Délibération
169W99 Page 162Avis du Conseil Municipal sur le dossier d'enquête publique suite à la demande d'autorisation présentée par la Société PARISIENNE DES SABLIERES et par la Société GUINTOLI S.A aux fins d'exploitation d'une installation classée à Neuilly sur Marne. - Registre 169W99 Page 162 - Délibération
169W99 Page 164Remboursement de frais consécutifs à une erreur de fossoyage. - Registre 169W99 Page 164 - Délibération
169W99 Page 165Décision de classement définitif de la rue des BOQUETEAUX dans le domaine public routier communal - Ilot 1 de la ZAC du Mont Chalats . - Registre 169W99 Page 165 - Délibération
169W99 Page 166Décision de classement définitif de la rue de BRAY dans le domaine public routier communal - Ilot 1 de la ZAC du Mont Chalats . - Registre 169W99 Page 166 - Délibération
169W99 Page 167Décision de classement définitif de la rue de ROME dans le domaine public routier communal - Ilot 8 de la ZAC du Mont Chalats . - Registre 169W99 Page 167 - Délibération
169W99 Page 169Personnel communal. Versement de primes informatiques. - Registre 169W99 Page 169 - Délibération
169W99 Page 171Renouvellement de contrat de travail à la Division des Affaires Culturelles. (Monsieur MACCHI). - Registre 169W99 Page 171 - Délibération
169W99 Page 173Renouvellement de contrat de travail à la Division des Affaires Culturelles. (Monsieur SIGRIST). - Registre 169W99 Page 173 - Délibération
169W99 Page 175Indemnité de chaussures et petit équipement. - Registre 169W99 Page 175 - Délibération
169W99 Page 176Convention avec l'Association CHELLES DYNAMIC JEUNES pour l'exécution de travaux pendant l'été. - Registre 169W99 Page 176 - Délibération
169W99 Page 177Tarifs de fête foraine. Année 1994. - Registre 169W99 Page 177 - Délibération
169W99 Page 178Tarifs des restaurants scolaires, municipaux et self service. Augmentation du prix des repas. - Registre 169W99 Page 178 - Délibération
169W99 Page 180Approbation de la concession d'un emplacement de parking à la SCI JARCO. - Registre 169W99 Page 180 - Délibération
169W99 Page 182Adhésion de la Commune de SERRIS au syndicat intercommunal des centre de pédagogie et de réadaptation pour handicapés. - Registre 169W99 Page 182 - Délibération
169W99 Page 183Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W99 Page 183 - Délibération